JOURNAL DU PROTOCOLE

Le Bureau du Sénat invite les Honorables Sénateurs à prendre part à la séance plénière de ce dimanche, 15 décembre 2019, à 12 heures précises dans la salle des conférences Internationales du palais du peuple.

L'ordre du jour comporte deux point, à Savoir:

1. Adoption du rapport de la commission mixte paritaire/Ecofin sur le budget 2020;

2. Clôture de la session ordinaire de septembre 2019.

LE PROTOCOLE

Vote du projet du Règlement Intérieur

Ce texte de plus de 286 articles sera transmis à la Cour Constitutionnelle pour avis de conformité Constitutionnelle. Les représentants des Provinces ont d’abord eu un débat sur plus de 50 amendements proposés par d’autres Sénateurs non membres de la Commission Spéciale chargée de l’élaboration du Règlement Intérieur avant de passer au vote du texte, article par article. 

Avec l’adoption de ce texte, le Sénat va procéder au vote et à la mise en place de son Bureau définitif.

Par ailleurs, la plénière a validé les mandats de 9 Sénateurs élus des Provinces du Mai-Ndombe, à savoir NGOBILA MBAKA Gentiny, DASYO MOKFE THALIE, MWAFWA BOPALI Fréderick, MOKELO MUMBA Célestin James et ceux du Nord-Kivu : MUNEMBWE TAMUKUMWE Elysée, KALANDA KAYOBOTSI Pierre, MUKINTI BAUMBILIA Jean et KANYAMIHIIGO VUNABANDI Célestin, ainsi que celui de la province du Haut-Lomami ILUNGA KITOMBOLWE Alain.

La Cellule de Communication du Sénat.

N’KIERE MAY / ACP

Ce jeudi 8 aout 2019, le Bureau du Sénat a tenu sa réunion hebdomadaire conformément aux dispositions de l’art. 30 du Règlement intérieur du Sénat.